LE PAYS DE L'OR VERT

SOCIETE DES TRACTEURS ET MOTOCULTEURS STAUB (société anonyme)

Présentation de la marque LE PAYS DE L'OR VERT

Déposée le 7 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TRACTEURS ET MOTOCULTEURS STAUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAYS DE L'OR VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TRACTEURS ET MOTOCULTEURS STAUB domicilié(e) 54, Rue Lambrechts, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque LE PAYS DE L'OR VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYS DE L'OR VERT est expirée depuis le 7 janvier 2001.

SOCIETE DES TRACTEURS ET MOTOCULTEURS STAUB a également déposé les autres marques suivantes : GYROFIL , ASPIRO-SOUFFLEUR